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Elus
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Un maire peut-il recruter son conjoint ?
Un conseiller municipal peut-il ĂȘtre fonctionnaire de la collectivitĂ© au sein de laquelle il a Ă©tĂ© Ă©lu ?
Est-ce qu'un agent Ă©lu au conseil mĂ©tropolitain peut ĂȘtre fonctionnaire dans une des communes membre de l'EPCI ?
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